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Arrêté du Maire permanent n°2021/36 relatif à l'occupation du domaine public Passage des Aïeux pdf 501,29 KB
Arrêté Préfectoral n°26-2021-04-07 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 pdf 2 592,36 KB
Arrêté du Maire n°2021/34 relatif aux travaux rue de la Résistance pdf 721,16 KB
Arrêté du Maire n°2021/35 relatif aux travaux 2 place Autiero pdf 717,43 KB
Arrêté du Maire n°2021/30 relatif aux travaux Draye de Meyne pdf 641,05 KB
Arrêté du Maire n°2021/33 relatif aux travaux 115 rue Ferdinand Fert pdf 630,02 KB
Arrêté du Maire n°2021/32 relatif aux travaux 20-24 rue des Bas Bourgs pdf 663,40 KB
Arrêté du Maire n°2021/28 relatif aux travaux Promenade des Anglais pdf 634,70 KB
Arrêté du Maire n°2021/27 relatif aux travaux Promenade de la Digue pdf 674,14 KB
Arrêté du Maire permanent n°2021/29 relatif à l'occupation du domaine public 27 avenue Frédéric Mistral pdf 498,75 KB
Arrêté du Maire n°2021/26 relatif aux travaux ZAC du Grand Tilleul pdf 646,28 KB
Arrêté du Maire n°2021/25 relatif aux travaux rue Georges Croizet pdf 640,35 KB
Arrêté du Maire n°2021/30 relatif à la tranquillité publique au centre-ville pdf 451,51 KB
Arrêté du Maire n°2021/24 relatif aux travaux Carrefour Chemin de la Mochatte, rue des Cigales pdf 664,38 KB
Arrêté du Maire n°2021/22 relatif aux travaux rue Ferdinand Fert pdf 634,13 KB
Arrêté du Maire n°2021/23 relatif aux travaux D538, avenue Henri Rochier, avenue Paul Laurens et Impasse du Moulin pdf 713,54 KB
Arrêté du Maire n°2021/15 relatif à la prolongation des travaux Promenade de la Digue pdf 665,07 KB
Arrêté du Maire n°2021/20 relatif aux travaux 16 allée Clair Tisseur pdf 602,68 KB
Arrêté du Maire n°2021/19 relatif aux travaux promenade de la Digue, rues Henri Rochier, de la Résistance, Victor Hugo, Georges Croizet, Camille Brechet, avenues Frédéric Mistral, Merchernich, Verdun et place du Dr Bourdongle pdf 1 044,72 KB
Arrêté du Maire n°2021/16 relatif aux travaux Chemin du Coucou et Chemin des Roches (Quartier de la Mine) pdf 653,41 KB
Arrêté du Maire n°2021/17 relatif aux travaux16 allée Clair Tisseur pdf 638,31 KB
Arrêté du Maire n°2021/20 relatif à la circulation sur le chemin communal Pied de Vaux pdf 642,82 KB
Arrêté du Maire n°2021/12 relatif aux travaux intersection promande des Anglais et promenade de la Perrière pdf 656,01 KB
Arrêté du Maire n°2021/15 relatif aux travaux Promenade de la Digue pdf 676,00 KB
Arrêté du Maire n°2021/14 relatif aux travaux rues Promenade de la Digue pdf 654,94 KB
Arrêté du Maire n°2021/13 relatif aux travaux rues des Antignans et Georges Croizet pdf 858,40 KB
Arrêté du Maire n°2021/11 relatif aux travaux Draye de Meyne pdf 883,59 KB
Arrêté du Maire n°2021/10 relatif aux travaux 4 rue Henri Debiez pdf 690,63 KB
Arrêté du Maire n°2021/09 relatif aux travaux rue des Antignans, Georges Croizet et Chemin des Galinards pdf 652,95 KB
Arrêté du Maire n°2021/08 relatif aux travaux 115 rue Ferdinand Fert pdf 632,64 KB
Arrêté du Maire n°2021/06 relatif aux travaux ZAC du Grand Tilleul pdf 645,23 KB
Arrêté du Maire n°2021/07 relatif aux travaux rue des Antignans pdf 642,33 KB
Arrêté du Maire permanent n°2021/05 relatif à l'occupation du domaine public 20 rue de la Fraternité pdf 524,80 KB
Arrêté du Maire n°2021/03 relatif aux travaux aux Hauts Guards et route de Pied de Vaux pdf 636,13 KB
Arrêté du Maire n°2021/01 relatif aux travaux Les Parejats pdf 631,72 KB
Arrêté du Maire permanent n°2021/02 relatif à l'occupation du domaine public 25-39 place de la Libération pdf 523,45 KB
Arrêté du Maire n°2020/121 relatif aux travaux chemin des Tuilières pdf 875,77 KB
Arrêté du Maire n°2020/118 relatif aux travaux place de la Libération pdf 869,11 KB
Arrêté du Maire n°2020/119 relatif aux travaux Promenade de la Digue pdf 867,45 KB
Arrêté du Maire n°2020/120 relatif aux travaux avenue Henri Rochier pdf 818,95 KB
Arrêté du Maire n°2020/114 relatif aux travaux 545 chemin de la Mine pdf 853,54 KB
Arrêté du Maire permanent n°2020/115 relatif à l'occupation du domaine public par la société ADN pour le raccordement à la fibre optique pdf 504,21 KB
Arrêté du Maire n°2020/112 relatif à l'occupation du domaine public 53 place de la Libération pdf 549,10 KB
Arrêté du Maire n°2020/110 relatif aux travaux Carrefour de la Mochatte pdf 637,77 KB
Arrêté du Maire n°2020/108 relatif à l'autorisation de voirie permanente destinée à la société Axione pour missions de collecte, desserte et raccordements des futurs abonnés du réseau public de fibre optique Ardèche Drôme Numérique - Année 2021 pdf 541,12 KB
Arrêté Préfectoral n°26-2020-10-09-001 interdisant les rassemblements festifs dans les établissements recevant du public pdf 760,13 KB
Arrêté Préfectoral n°26-2020-09-24 portant obligation du masque sur foires, expositions, marchés alimentaires ou autres événements de vente dans l'espace public sur l'ensemble du Département de la Drôme pdf 772,71 KB
Arrêté Préfectoral n°26-2020-09-24 portant obligation du masque aux abords des écoles et établissements scolaires du Département de la Drôme pdf 779,63 KB
Arrêté départemental du 31 juillet 2020 portant restriction provisoire de certains usages de l'eau pdf 2 798,42 KB
Arrêté ministériel du 7 juillet 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pdf 573,10 KB
Arrêté du Maire n°2020/79 relatif au périmètre de sécurité autour de la zone du Grand Tilleul pdf 704,99 KB
Arrêté municipal permanent n°2020/37 relatif aux interventions sur les voires communales et départementales de Nyons pour réparations, entretien et dépannage de l'éclairage public pdf 416,72 KB
Arrêté du Maire n°2020/46 relatif à la zone piétonne rue de la Résistance pdf 890,65 KB
Arrêté du Maire n°2020/61 relatif à la zone piétonne rue des Déportés pdf 901,81 KB
Arrêté du Maire n°2020/46 relatif au stationnement et à la circulation de la rue de la Résistance pdf 225,05 KB
Arrêté du Maire n°2020/45 relatif aux nouvelles dispositions du marché hebdomadaire pdf 213,49 KB
Arrêté du Maire n°2020/41 portant prolongation d'interdiction temporaire d'accès aux bâtiments communaux pdf 534,57 KB
Arrêté du Maire n°2020/30 relatif à la fermeture des bâtiments communaux pour ralentir la propagation du Coronavirus PDF 537,38 KB
Arrêté du Maire n°2019/65 relatif au réglement intérieur du parc aquatique Nyonsoleïado pdf 769,80 KB
Arrêté du Maire n°2019/81 relatif à la tranquilité publique dans le Centre Ville pdf 10,97 KB
Arrêté du Maire n°2019/82 relatif à l'interdiction de camping sauvage, bivouac et feu de camp en plein air pdf 8,55 KB
Arrêté du Maire n°2018/51 relatif à la ré-ouverture de l'aire d'accueil des gens du voyage PDF 329,60 KB
Arrêté du Maire n°2015/155 relatif à la signalétique sur la commune de Nyons pdf 25,70 KB
Arrêté du Maire n°2017/292 relatif à la circulation et au stationnement des rues Lisbonne, Madier de Montjau et Gambetta pdf 13,02 KB
Arrêté du Maire n°2017/248 relatif au NyonsBus pdf 1 554,43 KB
Arrêté du Maire n°2017/247 relatif au stationnement GIC, GIG et CMI.pdf pdf 544,69 KB
Arrêté du Maire n°2017/238 relatif au stationnement au niveau de la Maison des Sports pdf 448,87 KB
Arrêté du Maire n°2017/127 relatif au stationnement des cars TER pdf 333,05 KB
Arrêté du Maire n°2017/20 relatif à la signalisation de l'allée du Maire rue Henri Debiez pdf 421,62 KB
Arrêté du Maire n°2017/5 relatif à la circulation et au stationnement quartier des Rieux pdf 1 406,53 KB
Arrêté du Maire n°2016/122 relatif à la circulation et au stationnement au niveau du Pont Roman pdf 363,63 KB
Arrêté du Maire n°2016/81 relatif à la vitesse dans le lotissement "La Pastourelle" pdf 320,72 KB
Arrêté du Maire n°2016/65 relatif au prêt de matériels municipaux pdf 473,92 KB
Arrêté du Maire n°2016/34 relatif aux panneaux d'entrée et de sortie de l'agglomération pdf 352,14 KB
Arrêté du Maire n°2015/225 relatif à la circulation des transports en commun sur le chemin des Blaches pdf 291,73 KB
Arrêté du Maire n°2015/207 relatif au règlements des TAPs pdf 759,75 KB
Arrêté du Maire n°2015/183 relatif au sens interdit de la rue de la Résistance pdf 344,30 KB
Arrêté du Maire n°2015/167 relatif à la circulation et au stationnement sur les places du centre-ville pdf 1 730,20 KB
Arrêté du Maire n°2015/22 relatif au stationnement au niveau du stade pdf 316,87 KB
Arrêté du Maire n°2014/148 relatif à l'affichage pdf 925,74 KB
Arrêté du Maire n°2014/113 relatif au stationnement au niveau du quai de La Poste pdf 311,99 KB
Arrêté du Maire n°2013/185 relatif au stop du lotissement Les Santons pdf 313,11 KB
Arrêté du Maire n°2012/195 relatif au sens unique de la rue des Terriers pdf 335,39 KB
Arrêté du Maire n°2012/119 relatif au Jardin des Arômes pdf 290,65 KB
Arrêté du Maire n°2011/216 relatif à la collecte et au tri des ordures ménagères pdf 899,82 KB
Arrêté du Maire n°2010/159 relatif au sens unique de la rue des Souchères pdf 348,00 KB
Arrêté du Maire n°2006/141 relatif aux chats errants pdf 343,04 KB
Arrêté du Maire n°2006/124 relatif à l'utilisation non conforme du domaine public pdf 274,61 KB
Arrêté du Maire n°1983/90 relatif à l'interdiction de camping sauvage pdf 551,79 KB